LES FORMALITES ...
Suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises
Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..
Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...
Demande d'essais/rapport d'essais
Analyses d'autocontrôle, Analyses de contrôle officiel et Analyses pour la recherche, innovation et développement du produit process. .
Cette formalité concerne : Secteur Public , Secteur Privé , Particuliers....... ( industrie agro-alimentaire)...
Contrat-type de transformation de la tomate fraîche
Définir les relations organisationnelles entre les producteurs agricoles de la tomate d'industrie et les usines de transformations. .
Cette formalité concerne : Usine de transformation de la tomate d'industrie et producteur agricolen de la tomate saisonnière destinée à la transformation...
Programme national de la recherche et de l'innovation
régir les relations entre partenaires en charge d'un programme de recherches et développement.
Cette formalité concerne : CETIBA et ses partenaires Institutionnels ou non...
Gestion programme national de la recherche et de l'innovation
Encourager la coopération entre le secteur industriel et celui de la recherche dans le domaine de la recherche appliquée et l’innovation technologique dans les entreprises industrielles.
Cette formalité concerne : Les entreprises du secteur industriel et du service...
Gestion programme national de la recherche et de l'innovation
Encourager la coopération entre le secteur industriel et celui de la recherche dans le domaine de la recherche appliquée et l’innovation technologique dans les entreprises industrielles.
Cette formalité concerne : Les entreprises du secteur industriel et du service...
Formation des promoteurs dans les pépinières
Initier les porteurs d'idée de projet à l'entrepreneuriat, l'environnement à la création d'entreprise et à l'élaboration de l'étude de leurs projets..
Cette formalité concerne : Les porteurs d'idée de projets....