242 Formalités relatives aux domaines de l'Industrie, de l'Energie et des Mines

LES FORMALITES ...



Suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises

Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..

Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...

Suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises

Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..

Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...

suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises

Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..

Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...

Suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises

Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..

Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...

Suivi des programmes de mise À niveau et des itp des entreprises

Vérification des réalisations des dossiers mise à niveau (MAN) et des dossiers des investissements technologiques à caractère prioritaire (ITP) des entreprises industrielles et de services liés à l'industrie en vue de déblocage des primes correspondantes..

Cette formalité concerne : Le Bureau de mise à niveau, Entreprises industrielles et de services liés à l'industrie...

Certification des Équipements Électroménagers

ce programme consiste à mettre en place un processus durable d'étiquetage énergetique des appareils électroménagers selon leur consommation d'énergie permettant d'ameliorer leurs efficacité énergetique, afin de reduire la croissance de la demande d'énergie générée par l'utilisation de ces équipements..

Cette formalité concerne : Distributeurs et fabricants d'appareils électroménagers...

Inscription sur la liste des etablissements de service energetique

l'inscription sur la liste des Etablissements de Service Energetique.

Cette formalité concerne : Etablissements de Service Energetique...