Formalité : Analyses Chimiques: Traitement des minerais, produits et sous produits, dérivés et alliages |
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Office national des mines [ONM] |
Utilité de la formalité : Permettre aux acteurs économiques et généralement aux investisseurs de connaittre la composition chimique des divers matières ou liquides(sable, argile, eau...) présentés pour analyse.
Les Bénéficiaires : Personnes physiques et personnes morales.
Délai de traitement de la formalité : Allant de 1 jour à deux mois.
Validité de la formalité : Ponctuelle
Nombre de pièces à fournir :
Est ce que la formalité est payante : Oui
Date de la dernière Mise à jour :
2013-01-02 09:50:24
ALLANI emna
les bases réglementaires
Les conditions d'obtention
Solvabilité du bénéficiaire :
Pour bénéficier d'une nouvelle prestation, le demandeur doit justifier qu'il a honoré ses anciens engagements vis à vis de l'ONM.
Les étapes de traitement
Réception de la demande et de l'échantillon :
Le demandeur déposeson échantillon et exprime son besoin au laboratoire de l'ONM. Puis il se présenteau Bureau d'ordre central muni d'une demande écrite ou d'un bon de commande. OFFICE NATIONAL DES MINES (ONM) 24, Rue de L’Énergie.2035 LA CHARGUIA I –TUNIS BP 215-1080 Tunis Cedex Tunisie Tél :71797343-71787366 Fax :71794016
Traitement de l'échantillon :
Les responsables du laboratoire de l'ONM procédent alors au traitement de l'échantillon et aux analyses correspondantes.La prestation se termine par l'établissement du rapport d'analyses.
Les pièces à fournir
Demande écrite ou bon de commande : [ Le demandeur ]
Lieu de dépôt de la formalité
OFFICE NATIONAL DES MINES (ONM) 24, Rue de L’Énergie. 2035 LA CHARGUIA I –TUNIS BP 215-1080 Tunis Cedex Tunisie Tél : 71797343-71787366 Fax : 71794016
Lieu de retrait de la formalité
OFFICE NATIONAL DES MINES (ONM) 24, Rue de L’Énergie. 2035 LA CHARGUIA I –TUNIS BP 215-1080 Tunis Cedex Tunisie Tél : 71797343-71787366 Fax : 71794016
OFFICE NATIONAL DES MINES (ONM) 24, Rue de L’Énergie. 2035 LA CHARGUIA I –TUNIS BP 215-1080 Tunis Cedex Tunisie Tél : 71797343-71787366 Fax : 71794016
Lieu de retrait de la formalité
OFFICE NATIONAL DES MINES (ONM) 24, Rue de L’Énergie. 2035 LA CHARGUIA I –TUNIS BP 215-1080 Tunis Cedex Tunisie Tél : 71797343-71787366 Fax : 71794016
Au moment du retrait de la formalité
Une fois le résultat des analyses est prêt, le rapport d'analyses correspondant sera remis au demandeur moyennant le règlement de la facture qui lui sera établie. Le paiement peut être fait au comptant ou à crédit.
Une fois le résultat des analyses est prêt, le rapport d'analyses correspondant sera remis au demandeur moyennant le règlement de la facture qui lui sera établie. Le paiement peut être fait au comptant ou à crédit.
